Le web est un formidable terrain de jeu pour les entrepreneurs, les créateurs de contenu, les photographes, et bien d’autres « nouveaux métiers ».
Mais comme dans n’importe quel espace public, il y a des règles à respecter et le plagiat en ligne est un risque courant.
Malheureusement, certaines personnes enfreignent ces règles, compromettant ainsi la propriété intellectuelle d’autrui.
Dans cet article, nous explorerons les différentes facettes du plagiat numérique et d’autres formes de vol de contenu en ligne, ainsi que les moyens de vous protéger.
Définition du plagiat en ligne
Avant de plonger dans les subtilités de la protection contre le plagiat numérique, il est essentiel de comprendre ce que le terme signifie.
Le plagiat en ligne désigne la copie et la publication non autorisée de contenu original.
Qu’il s’agisse de :
- Textes (contenu de site web, article de blog, …).
- Images (infographie, photographie, graphisme, …).
- Vidéos (YouTube, …).
- Podcast, ou de tout autre type de travail, dans un environnement numérique.
Non seulement cette pratique est contraire à l’éthique, mais elle est aussi illégale au regard du droit de la propriété intellectuelle en France et en Europe.
Gérer les différentes formes de vol de contenu numérique.
Plagiat numérique et vol de photos.
Dans le monde numérique, le vol de photos est malheureusement devenu bien trop courant.
Parfois, avec un simple clic droit et un « enregistrer sous », nous pensons que certaines images sont libres de droits.
Si certaines le sont effectivement, ce n’est pas le cas de toute la bibliothèque de contenus visuels présents sur les moteurs de recherche.
Bien qu’une image puisse valoir mille mots, il est important que ces mots ne soient pas attribués à la mauvaise personne.
Pour vous prémunir contre ce type de vol :
- Filigrane et métadonnées : l’ajout d’un filigrane et l’inclusion de métadonnées sur les droits d’auteur sont des pratiques recommandées pour protéger vos photos.
- Licences d’utilisation : les licences Creative Commons et autres licences de propriété intellectuelle définissent comment et dans quelles conditions vos œuvres peuvent être utilisées par d’autres.
- Contact direct : lorsque vous trouvez une violation, la première étape est souvent de contacter directement le contrevenant pour demander soit le retrait de l’image, soit une attribution correcte. Si le vol n’a pas été fait volontairement, le retrait se fera rapidement et la situation sera clôturée simplement.
- Actions juridiques : en cas de non-conformité, vous pouvez vous appuyer sur le Code de la propriété intellectuelle en France ou les lois européennes pour entamer une action en justice. N’hésitez pas à vous renseigner auprès d’un avocat qui vous accompagnera dans ces démarches.
Vol d’articles de blog.
Le vol d’articles de blog est un autre visage du plagiat numérique.
Voici comment le combattre efficacement :
- Outils de détection : des services comme Copyscape ou PlagScan vous permettent de vérifier si votre contenu a été copié ailleurs sur Internet. C’est ce qu’on appelle le Duplicate Content.
- Clause de propriété : mentionnez sur votre site que le contenu est protégé par les droits d’auteur selon le Code de la propriété intellectuelle. Vous pouvez le préciser dans les mentions légales de votre site.
- Notification de retrait : En cas de violation présumée des droits d’auteur en ligne, le titulaire des droits peut demander le retrait du contenu en question en adressant une mise en demeure à celui qui aura commis le plagiat.
- Notification DMCA : Il s’agit d’un mécanisme formalisé. Bien que la DMCA soit une loi américaine, beaucoup de sites web internationaux la respectent, car les sites sont soumis à la législation du pays où se trouvent leurs serveurs. Et par exemple, les serveurs de WordPress sont en Europe (France, Pays-Bas, Lituanie, Royaume-Uni) Amérique du Nord (États-Unis) Amérique du Sud (Brésil) Asie (Singapour & Inde). DMCA est l’abréviation de Digital Millennium Copyright Act. Vous pouvez donc envoyer une notification DMCA pour demander le retrait du contenu volé.
- Archivage : conservez des versions antérieures de votre travail, ainsi que des preuves de sa publication initiale, pour attester de votre propriété en cas de litige.
- Contact direct : en cas de duplicate content ou de vol, contactez la personne concernée pour lui demander le retrait de votre travail. Si cette action à l’amiable ne donne pas de résultat, n’hésitez pas à vous renseigner auprès d’un avocat spécialisé.
Plagiat en ligne.
Le plagiat numérique est une infraction sérieuse et une violation grave pouvant entraîner de lourdes sanctions juridiques, y compris des réclamations pour des dommages-intérêts visant à compenser le tort causé. Voici des actions que vous pouvez entreprendre pour vous informer et éduquer les autres sur les manières de minimiser le plagiat :
- Éducation et sensibilisation : il est important de sensibiliser votre audience aux implications du plagiat numérique, tant sur le plan éthique que juridique.
- Citations et références : l’utilisation correcte de citations et de références peut éviter de nombreux cas de plagiat numérique. Veillez à toujours attribuer correctement le crédit pour le travail d’autrui.
- Protection du Droit d’Auteur : La SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) ou d’autres organisations similaires peuvent vous aider à enregistrer vos droits d’auteur.
- Représentation juridique : si vous êtes victime de plagiat numérique, un avocat spécialisé en droit de la Propriété Intellectuelle peut vous aider à comprendre et à exercer vos droits.
Concurrence déloyale.
La concurrence est naturelle dans le monde des affaires, mais elle doit se jouer à armes égales.
La concurrence déloyale va au-delà du plagiat en ligne :
Elle se produit lorsqu’une entreprise adopte des pratiques contraires à l’éthique pour prendre de l’avantage sur ses concurrents. Cela peut comprendre des actions comme le dénigrement de concurrents, la copie de produits ou le détournement de clientèle.
Une des formes de concurrence déloyales est le parasitisme économique. C’est une situation où une entreprise profite indûment des efforts et des investissements d’une autre entreprise, sans en supporter les coûts ou les risques. Cela peut aller de l’utilisation non autorisée de la réputation d’une autre entreprise à la copie de son modèle commercial. Contrairement à la contrefaçon, le parasitisme n’implique pas nécessairement une imitation directe, mais plutôt une exploitation injuste de la valeur créée par une autre entreprise (reprise de son univers de marque par exemple sur le réseaux sociaux pour créer une fausse impression d’association).
Voici quelques mesures anticipatoires que vous pouvez mettre en place:
- Protection de la Marque : l’enregistrement de votre marque auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) en France ou de l’EUIPO (Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle) en Europe fournit une base solide pour toute action en justice.
- Documentation : conservez un dossier de toutes vos activités commerciales, des communications et autres preuves qui pourraient être utiles en cas de litige.
- Expertise juridique : consultez un avocat spécialisé en droit commercial pour évaluer vos options en cas de concurrence déloyale.
La protection contre le plagiat en ligne et les divers types de vol de contenu en ligne est une responsabilité qui incombe à tous les créateurs de contenu.
Grâce à une combinaison de prudence, d’éducation, de documentation appropriée, et d’aide juridique au besoin, il est possible de sécuriser efficacement vos œuvres dans le monde numérique.
Si vous avez besoin de faire respecter vos droits ou de vous faire accompagner dans une démarche de plagiat numérique, je vous invite à réserver votre consultation dès maintenant.
Pour toutes demandes, contactez-nous par téléphone : +33 767275866 ou par mail : support@mmt-avocats.fr