La vague de l’Intelligence Artificielle (IA) déferle dans pratiquement tous les secteurs, et le domaine du web n’est pas en reste.
Qui n’a pas entendu parler de ChatGPT, Bard, Fliki, Writesonic, Andi, Copy.ai ou encore de Midjourney ?
Pour les créateurs de contenu, les webmasters et autres entrepreneurs du web, l’IA offre des possibilités passionnantes, mais aussi des défis juridiques complexes à naviguer.
De la création automatisée de contenu à la gestion intelligente de l’expérience utilisateur, l’IA est en train de transformer la façon dont nous abordons le commerce et la communication en ligne. Tout en soulevant des questions juridiques cruciales.
Qu’en est-il réellement à l’heure où nous écrivons cet article ?
Qu’est-ce que l’Intelligence Artificielle ?
Si le terme d’IA est encore flou pour vous, ou que vous l’associez aux co-stars de Will Smith dans le film I,Robot, laissez-nous vous en dire un peu plus grâce à cette définition de l’Intelligence Artificielle.
L’Intelligence Artificielle (IA) est un processus d’imitation de l’intelligence humaine qui repose sur la création et sur l’application d’algorithmes exécutés dans un environnement informatique dynamique.
Il existe différents types d’IA, allant des systèmes de reconnaissance vocale comme l’Intelligence Artificielle Google Assistant, aux Intelligence Artificielle génératives de type chatbots comme ChatGPT, et jusqu’aux systèmes d’IA avancés utilisés en recherche médicale.
En général, on parle de trois types d’IA qui sont :
L’Intelligence Intellectuelle étroite ou faible.
L’Intelligence Intellectuelle étroite est la seule IA maîtrisée aujourd’hui. Elle est conçue pour accomplir des tâches uniques et précises.
Cela peut être : la reconnaissance faciale, la reconnaissance vocale, la recherche sur Internet, …
IA générale ou forte.
L’IA forte est le concept d’une machine dotée d’une intelligence générale qui imite l’intelligence et/ou les comportements humains, avec la capacité d’apprendre et d’appliquer son intelligence pour résoudre tout problème.
Les recherches actuelles n’ont pas encore abouti à la génération d’une IA profonde de ce type.
La super intelligence artificielle.
Enfin, la super intelligence artificielle est l’IA hypothétique qui ne se contente pas d’imiter ou de comprendre l’intelligence et le comportement humains.
C’est le concept selon lequel les machines deviennent conscientes d’elles-mêmes et dépassent même l’intelligence humaine.
Dans cet article, nous abordons évidemment le cas de l’Intelligence Intellectuelle étroite.
Comment utiliser l’Intelligence Artificielle dans son métier ?
Les applications de l’IA pour les entrepreneurs du web sont très vastes.
Vous pouvez utiliser l’IA pour :
- Analyser des données utilisateurs (étudier le comportement de clients, …).
- Gérer votre service client (mise en place de chatbots, …).
- Analyser les tendances d’un marché.
- Détecter et prévenir des menaces de sécurité sur votre site web.
- Traduire des contenus en plusieurs langues.
- Personnaliser du contenu.
- Gérer un inventaire dans le cas d’une e-boutique.
- Rédiger ou créer du contenu, …
Cependant, il faut être très prudent.
L’utilisation d’une Intelligence Artificielle gratuite peut être tentante, mais ces services peuvent souvent avoir des conditions d’utilisation qui ne garantissent pas :
- la protection de vos données,
- la protection de vos créations,
- le plagiat et le duplicate content
- ou encore les atteintes aux droits d’auteur.
Quels sont les dangers liés à l’utilisation de l’Intelligence Artificielle ?
Le sujet est particulier, car les avancées sont nombreuses dans ce domaine ces derniers mois. Ainsi, le droit n’a pas encore complètement rattrapé cette évolution rapide de l’IA.
Pourtant, l’utilisation d’outils d’IA soulève de nombreuses questions juridiques surtout au regard des droits de propriété intellectuelle et des droits d’auteur.
À qui appartiennent un article, une vidéo, un son ou une image généré par Intelligence Artificielle ? Est-ce que je suis l’auteur d’un contenu généré par l’IA si je lui ai donné les instructions de base ?
Tant de questions que nous pouvons avoir en tant que professionnels du web.
Peut-être ne le savez-vous pas, mais les IA fonctionnent en collectant des données qui permettent d’ « entraîner » les outils d’IA. Ainsi, les données collectées (informations, créations, signes, …) peuvent être protégées par des droits de propriété intellectuelle. Or, actuellement, aucun contrôle n’existe sur ce point précis.
L’utilisation d’une IA peut donc facilement conduire d’une violation des droits de propriété intellectuelle à des dérives allant jusqu’à l’usurpation d’identité.
On peut notamment penser au cas de la chanson Heart on My Sleeve générée grâce à une reproduction des voix de Drake et de The Weeknd à l’aide d’un outil IA par un TikTokeur.
Que dit la loi par rapport à l’utilisation de l’Intelligence Artificielle ?
Actuellement, il n’existe aucune loi mettant en cause directement l’utilisation de l’Intelligence Artificielle telle qu’on l’entend.
Néanmoins, le droit français, et notamment le Code de la propriété intellectuelle, protège les « œuvres de l’esprit » si elles sont « originales ». Les tribunaux considèrent qu’une œuvre est originale lorsqu’elle porte « l’empreinte de la personnalité de son auteur ». Il est aussi précisé que seule une personne physique peut avoir la qualité d’auteur.
Ainsi, un outil IA ne peut pas se voir reconnaître le statut d’auteur d’une œuvre quelle qu’elle soit.
Mais qu’en est-il du professionnel derrière son ordinateur ?
Quand une personne génère un contenu par une Intelligence Artificielle, il n’a aucune maîtrise sur le contenu généré par cette IA. Ce sont les algorithmes qui font tout le travail. La personne n’est donc pas considérée comme l’auteur. En effet, le contenu généré n’est pas empreint de sa personnalité.
En revanche, si la personne retravaille le contenu généré par IA, alors elle est protégée par le droit d’auteur. Uniquement, si le contenu répond à l’exigence d’originalité. On peut alors se demander dans quel cadre, l’IA peut aboutir à un contenu original…
L’Intelligence Artificielle et le droit : une évolution constante.
Il est essentiel de souligner que le paysage juridique de l’Intelligence Artificielle est en constante évolution.
Un texte réglementaire récent, connu sous le nom d’IA Act, vise à réguler les applications et la vente d’intelligences artificielles dans l’UE.
Validé en juin 2023 par le Parlement européen, son entrée en vigueur est attendue entre fin 2023 et début 2024, avec une période d’ajustement de 18 à 24 mois.
Ce texte émet des exigences spécifiques pour les plateformes d’IA générant divers types de contenu.
Notamment, il mandate la divulgation d’un résumé détaillé concernant l’utilisation des données d’entraînement couvertes par le droit d’auteur.
Cette clause pourrait contraindre les systèmes d’IA à identifier leurs sources de données, une pratique non encore adoptée par des plateformes comme ChatGPT.
De nouvelles jurisprudences et de nouvelles lois verront probablement le jour dans les années à venir.
Si vous souhaitez discuter des enjeux juridiques pour votre projet ou votre business en ligne par rapport à l’évolution de l’Intelligence Artificielle, je vous invite à réserver votre consultation dès maintenant.
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